Marque enregistrée - Marque en non vigueur

*VOTRE PROPRE MAISON SUR VOTRE PROPRE TERRAIN A VOTRE PROPRE RYTHME*
M. KABA, Mohamed Mansour

Numéro de dépôt :
3137801
Date de dépôt :
14/12/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/12/2011
*VOTRE PROPRE MAISON SUR VOTRE PROPRE TERRAIN A VOTRE PROPRE RYTHME* de KABA

Présentation de la marque *VOTRE PROPRE MAISON SUR VOTRE PROPRE TERRAIN A VOTRE PROPRE RYTHME*

Déposée le 14 décembre 2001 par monsieur KABA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « *VOTRE PROPRE MAISON SUR VOTRE PROPRE TERRAIN A VOTRE PROPRE RYTHME* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-04 du 25 janvier 2002.

Le déposant est monsieur KABA domicilié(e) 13, rue des Touleuses Mauves, 95000 CERGY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. KABA, MOHAMED MANSOUR - France.

La marque *VOTRE PROPRE MAISON SUR VOTRE PROPRE TERRAIN A VOTRE PROPRE RYTHME* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3137801.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque *VOTRE PROPRE MAISON SUR VOTRE PROPRE TERRAIN A VOTRE PROPRE RYTHME* est expirée depuis le 14 décembre 2011.

KABA a également déposé les autres marques suivantes : WEBKEYS


M. KABA, Mohamed Mansour - 13, rue des Touleuses Mauves, 95000 CERGY - France


M. KABA, MOHAMED MANSOUR - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-21

Publication - Publication le 25 janv. 2002 au BOPI 2002-04

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